MENTIONS LEGALES
Conformément aux dispositions des articles 6–3 et 19 de la loi no 2004–575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, dites L. C. E. N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site « Arbr’echo » les présentes mentions légales.
Le site de la « Arbr’echo » est accessible aux adresses :
www.arbrecho.fr
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Article 1 – informations légales
En vertu de l’article 6 de la loi no 2004–575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé dans cet article l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Le site est édité par :
Timothée PERCQ
Domicilié à l’adresse suivante : Les Campasses 34390 Saint Vincent d’Olargues
Tél. : 07 83 21 90 83
Mail : timothee.percq@gmail.com
Si après l’éditeur :
Quentin GRAND
Domicilié à l’adresse suivante : 10 Lieu dit La Roque, 34390 Vieussan
Tél. : +33 (0)6 25 51 33 44
Mail : quentin-grand@hotmail.fr
Le directeur de publication est : Quentin GRAND
Ci-après l’hébergeur :
Le site est hébergé par OVH
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Ci-après les utilisateurs :
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Article 2 – Accessibilité
Le site et par principe accessible aux utilisateurs 24h/24 et 7jours/7, sauf interruption, programmée ou non pour des raisons de maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au site, celui-ci s’engage à faire son maximum à fin d’en rétablir l’accès. Le site ne saura être tenu pour responsable de tous dommages, quel qu’en soit la nature, résultant de son indisponibilité.
Article 3 – Collecte des données et loi informatique et libertés
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